L’accès à ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes
conditions d’utilisation, lesquelles peuvent faire l’objet de modification à
tout moment par le Groupe LEA NATURE. Pour cette raison, les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Editeur du site
L’éditeur du site est une personne morale.
Groupe LEA NATURE - Avenue Paul Langevin BP 47
17183 PERIGNY cedex
Tél : 05 46 34 30 00 - Fax : 05 46 34 32 34 - E-mail : contact@leanature.com
R.C.S La Rochelle n° 409 957 529
SIRET n° 409 957 529 000 38
APE n° 7010 Z
TVA Intracommunautaire n° FR 93 409 957 529
Capital social : 11.300.335 euros
Directeur de la publication
Charles KLOBOUKOFF
Création et hébergement du site
Conception, réalisation et hébergement : la petite boîte
EURL Véronique RUSSEIL – LA PETITE BOITE
1 Place Bernard Moitessier
BP 93074
17032 La Rochelle Cedex 1
Tél : 05 46 52 04 85
R.C.S. La Rochelle n° 502 555 550
Absence de garantie sur le contenu
Le Groupe LEA NATURE s’efforce d’inclure sur ce site des informations
exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du
soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou
inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des
conditions d`utilisation, l`utilisateur du site et des informations qu’il
contient reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité. Le
Groupe LEA NATURE ne saurait en conséquence voir sa responsabilité
engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature
que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site.
De même, le Groupe LEA NATURE ne garantit pas la continuité, l’accès, le
fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférant.
Il est rappelé également que le fait d`accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d`entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par les dispositions du Code Pénal.
Propriétés intellectuelles
Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du site www.jardinbio.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Groupe LEA NATURE ou des tiers ayant expressément autorisés le Groupe LEA NATURE à les exploiter.
En conséquence, vous ne pouvez, en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des quelconques éléments reproduits sur le site, et tout ou partie du site, sans l’accord préalable et express du Groupe LEA NATURE.
Seule la reproduction des textes sur un support papier, pour un usage privé, est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l`intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.jardinbio.fr du Groupe LEA NATURE. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter par mail à l’adresse contact@leanature.com
Toute utilisation non expressément autorisée par le Groupe LEA NATURE, ou contrevenant aux dispositions mentionnées ci-dessus, est constitutive de contrefaçon, pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
L’insertion d’un lien hypertexte vers le site www.jardinbio.fr doit avoir été préalablement et expressément autorisée par le Groupe
LEA NATURE.
Le Groupe LEA NATURE peut autoriser l’insertion de liens hypertextes redirigeant vers le site de certains de ses partenaires. Toutefois, le Groupe LEA NATURE ne contrôle pas ces derniers et de ce fait décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux informations, services ou produits qu’ils pourraient mettre en avant.
Vie privée et données à caractère personnel
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la C.N.I.L. (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Toutes les données personnelles recueillies sur ce site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Sauf avis contraire, les informations à caractère personnel relatives aux utilisateurs recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » modifiée du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez l’exercer en nous écrivant à l’adresse mail contact@leanature.com ou par courrier adressé à :
JARDIN BIO – Service Relations Clients
Avenue Paul Langevin
17183 Périgny Cedex
Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Le Groupe LEA NATURE se réserve le droit d’agir contre toute personne susceptible de porter atteinte à ses droits ou contrevenant aux conditions visées ci-dessus.
Crédits photographiques
Léa Nature
Xavier Léoty